Les présentes conditions et clauses ont été soigneusement élaborées dans
le but d'offrir une protection maximale à Allowebs, tout en
établissant une base pour une relation commerciale équitable et
transparente avec le Client. Notre objectif est de minimiser les risques
de malentendus et de conflits, en assurant une communication claire et
une compréhension mutuelle des responsabilités et des attentes. Allowebs
s'engage à opérer avec intégrité et professionnalisme, en veillant
à ce que les intérêts du Client soient respectés et protégés tout au
long de notre collaboration. En acceptant ces conditions et clauses, le
Client rejoint Allowebs dans un partenariat basé sur la confiance, la
clarté, et l'engagement envers la réussite commune du projet.
Modifications des Conditions Générales
Le Client reconnaît
et accepte qu'Allowebs se réserve le droit de modifier ces
conditions générales à tout moment, en conformité avec les procédures
décrites dans ce document. Les modifications prendront effet
immédiatement après leur publication par Allowebs, sauf indication
contraire.
Prestations Supplémentaires
Toute
prestation non incluse dans la facture initiale fera l'objet
d'une discussion et, le cas échéant, d'une facturation
supplémentaire.
Précision sur les Prestations
Supplémentaires
Aux fins de ce contrat, une prestation
supplémentaire désigne tout service ou fonctionnalité qui n'est pas
inclus dans la proposition initiale ou l'accord principal entre
Allowebs et le Client. Les prestations supplémentaires peuvent inclure,
mais sans s'y limiter, les éléments suivants : développement de
fonctionnalités additionnelles spécifiques au site web ou à
l'application, création de contenu supplémentaire au-delà de ce qui
est convenu, services avancés d'optimisation pour les moteurs de
recherche (SEO) au-delà des optimisations de base, campagnes
publicitaires en ligne, intégration de systèmes de gestion de la
relation client (CRM) ou de planification des ressources
d'entreprise (ERP) non prévus initialement, et formations
personnalisées pour le personnel du Client sur l'utilisation du
site web ou de l'application.Toute demande de prestation
supplémentaire par le Client fera l'objet d'une évaluation par
Allowebs, suivie de la soumission d'une proposition détaillée
incluant les objectifs, les délais, et les coûts associés à cette
prestation supplémentaire. Le Client devra approuver par écrit cette
proposition avant que tout travail sur la prestation supplémentaire ne
commence. Les coûts associés à ces prestations supplémentaires seront
distincts de ceux établis dans l'accord principal et devront être
réglés selon les termes spécifiés dans la proposition approuvée.Cette
clause vise à assurer une totale transparence et à éviter tout
malentendu entre Allowebs et le Client concernant la portée des services
fournis et les coûts associés, facilitant ainsi une collaboration
harmonieuse et productive.
Validité de l'Offre
Les
propositions commerciales faites par Allowebs restent valables pour une
durée de trois (3) jours à compter de leur date d'émission.
Accès
aux Conditions Générales
Les conditions générales complètes
régissant la relation entre Allowebs et le Client sont disponibles en
permanence sur le site web officiel de Allowebs à l'adresse
www.allowebs.com/policy. Le Client est encouragé à consulter
régulièrement ces conditions générales pour se tenir informé de toute
modification ou mise à jour. En acceptant cette clause, le Client
reconnaît avoir été informé de la localisation des conditions générales
et accepte de se conformer à ces dernières dans le cadre de sa
collaboration avec Allowebs. Toute modification des conditions générales
entrera en vigueur immédiatement après sa publication sur le site web,
sauf indication contraire spécifiée au moment de la publication.
Allowebs s'engage à informer le Client de toute modification
significative par un moyen de communication convenu, offrant au Client
la possibilité de revoir et d'accepter les modifications avant leur
application.
Ajustement des Heures de Travail
Dans
le cadre de la réalisation des projets confiés à Allowebs, une
estimation initiale des heures de travail nécessaires sera fournie au
Client. Pour maintenir une transparence totale et éviter toute surprise,
il est convenu qu'une augmentation significative des heures de
travail se définit par toute augmentation excédant deux (2) heures par
rapport à l'estimation initiale. Dans l'éventualité où
Allowebs identifie la nécessité d'une augmentation significative
des heures pour mener à bien le projet conformément aux spécifications
du Client, Allowebs s'engage à en informer immédiatement le Client
et à fournir une justification détaillée pour cette augmentation. Le
Client aura alors la possibilité d'approuver ou de refuser cette
augmentation supplémentaire des heures de travail. Cette approbation
devra être donnée par écrit par le Client avant que les heures
supplémentaires ne soient engagées. Cette procédure garantit une gestion
de projet flexible et adaptative, tout en assurant que le Client garde
le contrôle sur le budget et les délais du projet.
Confidentialité
Allowebs
et le Client s'engagent à garder confidentielles toutes les
informations échangées pendant et après la prestation des services.
Cette obligation perdure au-delà de la résiliation ou de
l'expiration du contrat.
Limitation de Responsabilité
La
responsabilité d'Allowebs envers le Client se limite expressément
aux dommages directs et avérés causés par une défaillance prouvée des
services fournis par Allowebs, et ne saurait en aucun cas inclure les
dommages indirects, consécutifs, spéciaux, punitifs ou exemplaires, y
compris mais sans s'y limiter, les pertes de revenus, les pertes de
profits anticipés, les pertes d'opportunités d'affaires, la
perte de données ou d'autres pertes immatérielles résultant de
l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les
services fournis. Cette limitation s'applique quelle que soit la
théorie de la responsabilité invoquée, que ce soit en contrat, en
garantie, en délit (y compris la négligence, qu'elle soit active,
passive ou imputée), en responsabilité produit, en responsabilité
stricte ou autre, même si Allowebs a été informée de la possibilité de
tels dommages. En acceptant cette clause, le Client reconnaît que cette
limitation de responsabilité est un élément clé de l'accord entre
Allowebs et le Client, reflétant un partage équitable des risques.
Propriété
Intellectuelle
Dans le cadre des services fournis par
Allowebs, toute propriété intellectuelle (IP) créée spécifiquement pour
le Client, incluant les codes sources, designs graphiques, contenus
écrits, audits, améliorations spécifiques et documentation de projet,
deviendra la propriété exclusive du Client une fois la prestation
achevée et les paiements intégralement effectués, avec les droits
d'auteur, marques de commerce, brevets et autres droits de
propriété intellectuelle associés transférés au Client, conformément aux
termes de cette clause.Nonobstant le transfert de propriété, Allowebs se
réserve le droit d'insérer une balise discrète ou une mention de
réalisation, telle que Réalisé par Allowebs.com ou toute autre balise
similaire appropriée, dans le projet livré. Cette balise servira de
reconnaissance de la contribution d'Allowebs au développement du
projet et pourra prendre la forme d'un crédit dans le pied de page
du site web, dans le code source, ou dans tout autre emplacement de
manière à ne pas compromettre l'esthétique ou la fonctionnalité du
projet.Allowebs conserve également la pleine propriété et les droits sur
les ressources préexistantes, standards ou génériques utilisées dans la
réalisation du projet.Une licence non exclusive, perpétuelle et mondiale
est accordée au Client pour l'utilisation de ces ressources
préexistantes exclusivement dans le cadre de l'exploitation du
projet livré.Cette clause assure la reconnaissance appropriée du travail
d'Allowebs, tout en garantissant que le Client obtient la pleine
propriété des solutions personnalisées développées pour ses besoins et
tout en protégeant les droits et les ressources intellectuelles
préexistantes d'Allowebs.Les parties s'engagent à respecter
les droits de propriété intellectuelle l'une de l'autre et à
prévenir toute violation de ces droits.
Garantie
Allowebs
s'engage à fournir une garantie sur les services explicitement
offerts au Client et détaillés dans une facture officielle, dont le
paiement a été intégralement effectué par le Client. Cette garantie est
valide pour une période de trois (3) mois suivant la livraison finale du
projet et couvre la correction, sans frais supplémentaires pour le
Client, de tout défaut de fonctionnement ou anomalie directement
attribuable à la prestation de services par Allowebs. Sont inclus dans
cette garantie les bugs et dysfonctionnements ne résultant pas
d'une mauvaise utilisation, d'une modification non autorisée,
ou de facteurs externes par le Client. Il est spécifiquement stipulé que
cette garantie ne couvre pas les problèmes ou défauts résultant de :
Modifications du code, du contenu, ou de toute partie du projet
réalisées par le Client ou par des tiers non autorisés par Allowebs.
Usure normale, mauvaise utilisation, négligence ou manipulation
inappropriée du projet livré par le Client ou des tiers.
Incompatibilités ou problèmes découlant de la mise à jour de
technologies tierces ou de composants non gérés ou non recommandés par
Allowebs. La garantie offerte par Allowebs vise à assurer le bon
fonctionnement des services fournis, conformément aux spécifications
convenues et aux meilleures pratiques de l'industrie. Tout service
ou intervention demandé en dehors du cadre de cette garantie fera
l'objet d'une évaluation et, le cas échéant, d'une
proposition de service supplémentaire facturable. La mise en œuvre de
telles interventions nécessitera l'accord préalable et écrit du
Client, conformément aux termes et conditions générales
d'Allowebs.
Résolution de Litiges
En cas de
conflit découlant de ce contrat, les parties s'efforceront de
parvenir à un accord à l'amiable. À défaut de résolution, le
différend sera arbitré conformément aux règles et lois en vigueur au
Québec.
Révision des Prix
Les conditions sous
lesquelles les prix peuvent être révisés, par exemple en fonction des
fluctuations du marché ou des coûts des matières premières, seront
communiquées au Client. Toute modification significative des prix
pendant la durée du projet fera l'objet d'une discussion
préalable avec le Client.
Délais de Livraison
Allowebs
s'engage à mettre tout en œuvre pour respecter les délais de
livraison des projets web tel que convenu dans le présent contrat. En
cas de retard prévisible, Allowebs s'engage à en informer le Client
dans les plus brefs délais. La réception des travaux par le Client ne
saurait être refusée sur la base de retards si ces derniers ont été
communiqués et acceptés par le Client. Toute non-conformité persistante
après corrections justifie une éventuelle remise en question de
l'acceptation des travaux.
Maintenance et Support
À
l'issue de la période de garantie, Allowebs proposera des options
de support et de maintenance payantes. Les tarifs seront définis en
fonction de la complexité du site web ou de l'application. Toute
modification ou ajout fonctionnel demandé par le Client, qui va au-delà
de la correction des défauts couverts par la garantie, fera l'objet
d'une évaluation et d'une facturation séparée.
Modification
du Périmètre du Projet
Allowebs reconnaît que les besoins et
les objectifs du Client peuvent évoluer au cours du développement du
projet. En conséquence, toute demande de modification du périmètre
initialement convenu devra être formulée par écrit par le Client, y
compris une description détaillée des changements souhaités. Allowebs
évaluera l'impact de ces modifications sur les coûts et le
calendrier du projet et soumettra une proposition révisée pour
approbation avant toute mise en œuvre. Les modifications approuvées
feront l'objet d'une avenant au contrat initial et pourront
entraîner une révision des conditions financières et des délais de
livraison.
Annulation du Projet
En cas de décision
unilatérale d'annulation du projet par le Client ou par Allowebs,
la partie initiant l'annulation devra en informer l'autre
partie par écrit. Des frais d'annulation seront applicables pour
couvrir le travail déjà réalisé et les coûts engagés jusqu'à la
date d'annulation. Le montant des frais sera calculé en fonction du
pourcentage du projet achevé et des frais fixes non récupérables. Le
Client sera tenu de régler ces frais dans un délai de trente (30) jours
à compter de la notification d'annulation.
Sous-traitance
Allowebs
reconnaît l'importance de maintenir les standards de qualité et de
confidentialité élevés dans tous les aspects de ses projets. À cet
effet, Allowebs se réserve le droit de sous-traiter certaines parties du
projet à des tiers qualifiés, sélectionnés pour leur expertise et leur
capacité à répondre aux exigences strictes d'Allowebs. Chaque
sous-traitant engagé par Allowebs sera tenu aux mêmes standards de
qualité, de confidentialité, et de respect des délais que ceux appliqués
directement par Allowebs, garantissant ainsi une continuité dans
l'excellence du service fourni. Avant l'engagement de tout
sous-traitant, Allowebs s'engage à soumettre à l'approbation
du Client une liste des sous-traitants potentiels, incluant une
description de leur rôle dans le projet et les justifications de leur
sélection. Le Client aura le droit de réviser et d'approuver chaque
sous-traitant proposé, assurant une collaboration basée sur la confiance
et le consentement mutuel. Cette approche vise à assurer une
transparence totale entre Allowebs et le Client concernant
l'utilisation de sous-traitants et le maintien des standards de
qualité élevés convenus. En acceptant cette clause, le Client reconnaît
son droit de veto sur le choix des sous-traitants et s'engage à
exercer ce droit de manière raisonnable, en ne refusant
l'approbation que sur des bases objectives liées à la
qualification, la réputation ou la capacité du sous-traitant à respecter
les standards requis. Allowebs garantit une coordination efficace de
tous les sous-traitants impliqués, assurant la réussite du projet dans
le respect total des termes du contrat.
Force Majeure
Ni
Allowebs ni le Client ne seront tenus responsables de tout retard,
manquement ou dommage dû à des événements échappant à leur contrôle
raisonnable, tels que des catastrophes naturelles, des actes de guerre,
des grèves, des épidémies, ou des restrictions gouvernementales. En cas
de survenance d'un tel événement, la partie affectée notifiera
immédiatement l'autre partie et les deux parties s'efforceront
de trouver une solution pour minimiser les impacts. Les obligations
contractuelles seront suspendues pour la durée de l'événement de
force majeure.
Protection des Données Personnelles
Conformément
aux lois applicables en matière de protection des données, comme le
RGPD, CCPA, LGPD, PIPEDA, GDPR, RSPPSPDI, POPIA et APP. Allowebs
s'engage à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et
organisationnelles nécessaires pour protéger les données personnelles
traitées dans le cadre du projet contre tout accès non autorisé, toute
modification, divulgation ou destruction. Le Client reste propriétaire
de ses données et a le droit d'accéder, de rectifier ou de demander
la suppression de ses données personnelles à tout moment.
Juridiction
et Loi Applicable
Ce contrat, ainsi que toutes les
prestations fournies par Allowebs, seront régis et interprétés
conformément aux lois de la province du Québec, Canada. Toutes disputes,
réclamations, ou controverses découlant de ou en relation avec ce
contrat, y compris celles concernant son existence, sa validité, son
interprétation, sa performance, sa violation ou sa résolution, seront
soumises à la juridiction exclusive des tribunaux situés dans la
province du Québec, Canada. Cette clause respecte et ne prévoit pas de
limiter l'application des lois de protection des consommateurs qui
pourraient offrir au Client des droits supplémentaires ou prévaloir sur
certaines dispositions de ce contrat, conformément aux juridictions
locales applicables au Client. En outre, cette disposition ne restreint
pas le droit d'Allowebs de solliciter une injonction ou toute autre
réparation équitable dans les juridictions compétentes en cas de
violation de la propriété intellectuelle ou pour la protection
d'autres droits légitimes.
Évolution Technologique
Dans
le contexte de la souscription par le Client aux options de maintenance
et de support payantes proposées par Allowebs, cette clause
d'Évolution Technologique stipule que Allowebs s'engage à
assurer une veille technologique continue, afin d'identifier les
évolutions technologiques susceptibles d'améliorer la performance,
la sécurité ou la fonctionnalité du projet. Lorsqu'une telle
évolution est identifiée, Allowebs préparera et présentera au Client un
plan d'intégration spécifique dans le cadre du contrat de
maintenance et de support. Ce plan inclura une estimation détaillée des
impacts sur le système, les coûts associés et les bénéfices attendus. La
mise en œuvre de toute évolution technologique est conditionnée par
l'approbation explicite du Client, conformément aux termes et
conditions du contrat de maintenance et de support. Les coûts associés à
l'intégration de ces évolutions seront pris en charge dans le cadre
du contrat de support et de maintenance, sous réserve de
l'approbation du plan d'intégration par le Client. Si le
Client choisit de ne pas souscrire aux options de maintenance et de
support payantes, ou de refuser l'intégration d'une évolution
technologique proposée, il reconnaît et accepte que Allowebs ne sera pas
tenu responsable des limitations fonctionnelles ou des risques de
sécurité qui pourraient en résulter par rapport aux standards
technologiques actuels.
Ajustement des Prix en Fonction de
l'Indice des Prix à la Consommation (IPC)
Conscient de
l'importance de maintenir une tarification équitable tout en
assurant la continuité et la qualité de ses services, Allowebs se
réserve le droit de réajuster ses tarifs horaires et le coût des
services offerts en réaction à l'évolution annuelle de
l'Indice des Prix à la Consommation (IPC), tel que publié par
l'autorité statistique nationale. Ce mécanisme d'ajustement
vise à aligner les prix sur les variations du coût de la vie et des
coûts opérationnels induits par l'inflation. L'ajustement des
prix sera calculé en se basant sur la variation moyenne annuelle de
l'IPC, où l'indice annuel moyen de l'année courante sera
comparé à celui de l'année précédente. Allowebs s'engage à
notifier le Client de tout ajustement proposé au moins soixante (60)
jours avant son application, détaillant le calcul effectué et le
pourcentage d'ajustement prévu. Si le Client ne s'accorde pas
sur l'ajustement, les deux parties entreront en négociation pour
aboutir à un accord mutuel. À défaut d'accord dans les trente (30)
jours suivant la notification, le Client pourra résilier le contrat sans
pénalité, à condition d'en informer Allowebs par écrit trente (30)
jours à l'avance. Cette clause assure une gestion transparente et
équitable des ajustements tarifaires, en équilibrant les nécessités
économiques avec la satisfaction du Client. (IPC Fevrier 2024 était de
2,8%)
Frais de Plateforme
Le Client reconnaît et
accepte que toute utilisation de plateformes tierces, logiciels, ou
services en ligne (ci-après désignés collectivement par Plateformes)
dans le cadre du projet ou des services fournis par Allowebs, peut
engendrer des frais d'abonnement, de licence ou d'utilisation
supplémentaires. Le Client est seul responsable du paiement direct de
ces frais aux fournisseurs de Plateformes concernés. Allowebs
n'assumera aucune responsabilité pour les coûts associés à
l'acquisition, à l'abonnement, à la licence, ou à
l'utilisation de telles Plateformes, sauf accord explicite stipulé
dans un contrat séparé. Si Allowebs suggère ou recommande
l'utilisation de certaines Plateformes, cette recommandation est
faite de bonne foi et Allowebs ne saurait être tenu responsable des
performances de la Plateforme, ni des frais y afférents.
Services
d'Automatisation d'Entreprise
Les services
d'automatisation d'entreprise offerts par Allowebs visent à
optimiser les processus opérationnels du Client en mettant en œuvre des
solutions technologiques avancées. En acceptant cette clause, le Client
reconnaît que l'objectif des services d'automatisation est
d'accroître l'efficacité, de réduire les coûts opérationnels
et d'améliorer la qualité des services ou produits offerts. Le
processus d'automatisation peut inclure, sans s'y limiter, la
mise en place de systèmes de gestion de la relation client (CRM), de
systèmes de planification des ressources d'entreprise (ERP), ainsi
que l'intégration de divers outils logiciels spécifiques à
l'industrie. Allowebs s'engage à travailler en étroite
collaboration avec le Client pour identifier les besoins spécifiques,
développer une stratégie d'automatisation sur mesure, et mettre en
œuvre les solutions choisies. Tous les coûts associés à
l'automatisation d'entreprise, y compris, mais sans s'y
limiter, l'achat de logiciels, la personnalisation, la formation
des employés et le support technique, seront clairement définis dans une
proposition détaillée et soumis à l'approbation du Client avant
toute mise en œuvre. Cette clause garantit une définition claire des
services d'automatisation, ainsi que des conditions transparentes
pour éviter tout malentendu entre Allowebs et le Client.
Service
en Intelligence Artificielle
Les services en intelligence
artificielle (IA) offerts par Allowebs comprennent la conception, le
développement, et l'intégration de solutions basées sur l'IA
visant à améliorer les opérations du Client, à offrir des insights basés
sur les données, et à créer de nouvelles opportunités de croissance.
Cette clause stipule que Allowebs fournira son expertise pour développer
des applications d'IA personnalisées, telles que
l'apprentissage automatique, le traitement automatique du langage
naturel, et les systèmes de recommandation, adaptées aux objectifs
spécifiques du Client. Le processus de développement comprendra
l'analyse préliminaire des besoins, la modélisation des données, la
programmation des algorithmes d'IA, les tests, ainsi que
l'intégration des solutions d'IA au sein de
l'environnement existant du Client. Le Client sera tenu informé à
chaque étape du projet et participera activement à la définition des
objectifs et à la validation des résultats. Les coûts relatifs à la
prestation de services en IA, incluant la recherche, le développement,
l'achat éventuel de données ou de technologies tierces, et le
support post-déploiement, seront détaillés dans une soumission
spécifique et nécessiteront l'accord écrit du Client avant toute
action. Cette clause assure une définition claire des services en IA et
des conditions transparentes pour éviter tout malentendu entre Allowebs
et le Client.
Service de Développement de Site Web
Le
service de développement de site web proposé par Allowebs englobe la
conception, le développement, le déploiement et la maintenance d'un
site web ou d'une application web personnalisée pour le Client. En
vertu de cette clause, Allowebs s'engage à fournir une solution web
complète, répondant aux spécifications détaillées fournies par le
Client, y compris mais sans s'y limiter, à l'architecture du
site, au design graphique, à la programmation front-end et back-end, à
l'intégration de systèmes de gestion de contenu (CMS), et à
l'optimisation pour les moteurs de recherche (SEO). Le processus de
développement inclura des phases de planification, de conception, de
développement, de tests, de lancement, et de maintenance post-lancement.
Le Client aura l'opportunité de réviser et d'approuver les
différentes étapes du projet pour s'assurer que le produit final
répond à ses attentes. Tous les coûts associés au développement du site
web, y compris les coûts initiaux de conception et de développement,
ainsi que les frais annuels de maintenance et de support technique,
seront établis dans une proposition initiale et nécessiteront
l'approbation écrite du Client avant le début des travaux. Cette
clause garantit que le site web développé par Allowebs sera performant,
sécurisé, et aligné sur les objectifs commerciaux du Client, tout en
précisant la structure de paiement et les attentes en matière de
révisions et d'approbations. Cette version assure une définition
claire des services de développement de site web et des conditions
transparentes pour éviter tout malentendu entre Allowebs et le
Client.
Clause de Modalités de Paiement
Les
modalités de paiement seront convenues entre Allowebs et le Client avant
le début des travaux et seront définies dans une proposition ou un
contrat distinct. Les options de paiement peuvent inclure un paiement
initial à la signature du contrat, suivi de versements échelonnés tout
au long du projet, ou toute autre structure de paiement convenable selon
les besoins du Client et les exigences du projet. Les détails
spécifiques des modalités de paiement, y compris les pourcentages et les
échéanciers, seront clairement définis dans le document contractuel et
nécessiteront l'approbation écrite des deux parties. Cette clause
garantit une flexibilité dans les arrangements de paiement afin de
répondre aux besoins individuels de chaque client et de maintenir une
relation commerciale transparente et équitable entre Allowebs et le
Client.
Clause de Soumission Contractuelle
La
soumission présentée par Allowebs au Client constitue une offre
contractuelle. En acceptant cette soumission, le Client reconnaît et
accepte les termes et conditions qui y sont énoncés, et le contrat entre
les deux parties devient alors pleinement actif. Tout échange de
correspondance électronique, de signatures électroniques ou de
confirmation verbale peut également être considéré comme une acceptation
de la soumission et entraînera l'activation du contrat. Cette
clause garantit que les termes et conditions proposés dans la soumission
sont juridiquement contraignants dès qu'ils sont acceptés par le
Client, assurant ainsi une exécution efficace et opportune des services
convenus.
Finalité des Conditions et Clauses
Les
présentes conditions et clauses ont été soigneusement élaborées dans le
but d'offrir une protection maximale à Allowebs, tout en
établissant une base pour une relation commerciale équitable et
transparente avec le Client. Notre objectif est de minimiser les risques
de malentendus et de conflits, en assurant une communication claire et
une compréhension mutuelle des responsabilités et des attentes. Allowebs
s'engage à opérer avec intégrité et professionnalisme, en veillant
à ce que les intérêts du Client soient respectés et protégés tout au
long de notre collaboration. En acceptant ces conditions et clauses, le
Client rejoint Allowebs dans un partenariat basé sur la confiance, la
clarté, et l'engagement envers la réussite commune du projet.
